Vue(s) : 2 063 L’organisation du Conseil national de l’ordre des médecins Le Conseil national est organisé en quatre sections et comprend 60 membres dont 58 conseillers nationaux élus. Rôle et composition Le conseil national de l’Ordre des médecins est composé de quatre sections :La section éthique et déontologie est notamment chargée …
Vue(s) : 1 593 NOR : ARMH2216658DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/ARMH2216658D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/2022-902/jo/texteJORF n°0140 du 18 juin 2022Texte n° 16 Extrait du Journal officiel électronique authentifiéPDF – 200,6 Ko Recherche simple dans le code Version initiale Publics concernés : militaires partenaires d’un pacte civil de solidarité.Objet : harmonisation des droits des militaires partenaires …
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Vue(s) : 3 693 Chers Collègues Policiers, futurs OPJ, vous n’êtes pas assujetti au Pass sanitaire, non aucune obligation, mais il vous est fortement recommandé… Voyez par vous même :
Vue(s) : 1 746 Décision n° 75930 du 24 décembre 2021portant attribution de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de la gendarmerie
Vue(s) : 2 345 Résolution 2361 (2021) Auteur(s) : Assemblée parlementaire Origine : Discussion par l’Assemblée le 27 janvier 2021 (5e séance) (voir Doc. 15212, rapport de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable, rapporteure: Mme Jennifer De Temmerman). Texte adopté par l’Assemblée le 27 janvier 2021 (5e séance). 1. …
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Vue(s) : 2 692 Un camarade gendarme me signale une info qui à l’époque m’avait échappée Même si l’information date de février 2018 elle mérite d’être soulignée : par APNM Marine · 9 février 2018 Première victoire pour APNM-Marine devant le Conseil d’Etat Première victoire d’APNM-Marine (association professionnelle nationale de militaire) …
Vue(s) : 5 721 Georgia News 30,9 k abonnés vidéo source : https://fb.watch/7JNyeeqCev/ Source : Youtube LES DROITS DU PATIENT DANSLA LOI DU 4 MARS 2002
Vue(s) : 8 848 Le 05 septembre 2021 nous avions déjà publié « Rappel à la Loi » afin de vous informer de vos Droits et comment répondre à la discrimination dont vous êtes victime avec le Passe Sanitaire ( https://www.profession-gendarme.com/rappel-a-la-loi/ ) L’un de nos fidèles lecteurs nous adresse à nouveau ce Rappel …