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Actualités

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Les îles éparses, bientôt abandonnées ?

La vigilance s’impose : le rideau est tombé sur la rencontre des présidents malgache et français en mai. En catimini, les discussions se poursuivent. Elles risquent de déboucher sur la perte de souveraineté de la France sur une partie potentiellement riche de son territoire . Le contentieux franco-malgache à propos des …

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Participation à une manifestation interdite sur la voie publique (avis de contravention – vice de forme, en contradiction avec l’arrêté préfectoral)

(Avis de contravention incriminé) Si l’avis de contravention ci-dessus donne une description de l’infraction commise, celui-ci présente quand même un vice de forme. En effet, cet avis fait référence aux articles R 644-4 du Code Pénal,  L 211- 4 et L 211-26-1 du CSi mais ne fait aucune référence à …

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A BAS BRUIT

Une première chose sidérante est qu’un homme radicalisé et connu comme tel dans son service ait pu être habilité « secret défense » par l’Etat français afin de travailler pendant plus d’une décennie dans le cœur nucléaire du renseignement pour la lutte contre le terrorisme notamment islamiste. Que dirait-on d’un paysan qui nourrirait …

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Sécurité routière. Les gendarmes « 2.0 » à la manœuvre, près de Rouen

Vendredi 4 octobre 2019, une opération de sécurité routière s’est déroulée sur la RN 31, entre Saint-Jacques-sur-Darnétal et Martainville (Seine-Maritime). Explications. Avec leurs smartphones, les gendarmes peuvent désormais mettre en œuvre toutes les procédures possibles lors des contrôles. (©Isabelle Villy) Vendredi 4 octobre 2019, une opération de sécurité routière s’est …