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EVARS : questions aux enfants

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Cahier de l’intervenant en éducation à la vie affective en maternelle et en élémentaire: Programme EdSens

education.gouv.fr : Un programme ambitieux : éduquer à la vie affective et relationnelle, et à la sexualité

EdSens™ EdSens™ est un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et à la sexualité (EVARS) destiné aux intervenants auprès d’enfants et d’adolescents de la maternelle au lycée. C’est un programme indépendant qui suit les recommandations de l’éducation nationale en France (nouveau programme validé) et des instances internationales (OMS, Unicef…).

Le programme complet se compose de deux cahiers de l’intervenant (primaire et secondaire) et de quatre programmes de 7 séances par âge (maternelle, élémentaire, collège et lycée), soit 112 séances.

38 Réponse(s) à "EVARS : questions aux enfants"

laetitia dit :

28 septembre 2025 à 6 h 19 min

Ce programme publié en 2022 bénéficie d’une forte publicité de la part d’institutions et associations diverses. On imagine ce que cachent ces établissements.
Heureusement les commentateurs sur amazon sont scandalisés, sauf 1 qui s’appelle « sb », initiales de l’auteur du « livre » sebastien brochot qui a pondu d’autres programmes de « prévention »(sic).

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1. Pascal dit :
  
  28 septembre 2025 à 7 h 45 min
  
  Vivement une nouvelle Inquisition pour suspendre les responsables, les mettre au crachoir public (pour les enfants qui vont adorer), ou les envoyer définitivement au bagne en Guyane…
  
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laurent bech dit :

28 septembre 2025 à 9 h 52 min

Ce n’est plus de l’ Éducation, au sens pédagogique, appelons cela plutôt:
« Programme de conditionnement , d’initiation a la perversion, banalisation de la pédophilie, incitation aux pratiques déviantes « .
Quand on dit a un enfant: ne joue pas avec des allumettes!….. on ne le laisse pas jouer non plus avec de la nitroglycérine !
Pour de nombreux établissements scolaires, le programme arrivera dans leur boite aux lettres, le « manuel » restera au fond d’un tiroir. Et ils appliqueront une toute autre approche pédagogique censée et adaptée a l’age des enfants.
La vie relationnelle et affective est un domaine qui autrefois s’appelait « instruction civique » ,
La vie sexuée (et non pas la sexualité) était abordée en « science naturelle » a partir du collège.
La « sexualité » et ses dérives, beaucoup plus tard dans le cadre de formations spécifiques.
A charge pour les parents de se renseigner auprès du Responsable d’établissement scolaire pour clarifier la mise en application de ce programme , dans les moindres détails.
Quand le pain du boulanger est dégueulasse …. on change bien de boulangerie !

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1. Autre Santé dit :
  
  28 septembre 2025 à 10 h 25 min
  
  Les parents pour la plupart sont loin de se douter de se que contient ce programme et donc n’auraient pas l’idée de questionner l’instit à ce sujet puisqu’ils continuent à faire confiance à l’école comme ils ont toujours fait.
  Quant aux quelques parents qui s’y sont essayé ils se sont vu opposer une fin de non recevoir : le programme est obligatoire, vous n’avez pas le droit vous immiscer dans les programmes scolaires …, quand ce ne sont pas des menaces de subir une plainte en justice ou même qu’on les retire leurs enfants.
  Si on compte sur les seuls parents au courant qui ont l’énergie et le courage de se battre contre l’institution, ils seront harcelés, poursuivis et sanctionnés et le programme restera en place jusqu’à la destruction des enfants et, à terme, de la société tout entière.
  Il n’y a qu’une action collective de grande empleur qui aurait une chance d’obtenir des résultats.
  
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2. thérébentine dit :
  
  28 septembre 2025 à 19 h 51 min
  
  Combien de parents regardent du porno à domicile ?
  
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  1. Tristano dit :
    
    28 septembre 2025 à 20 h 20 min
    
    Oui Therebentine , là on est dans la zone grise.Neanmoins,si votre idée est de combattre les « mauvais exemples « qui peuvent être parfois donnés dans le cadre privé, que ce soit par voie de propos (y compris sous forme de préjugés),ou par exposition à des spectacles inappropriés, vous n’avez comme choix pour tenter de faire évoluer les choses,que la discussion publique, ou encore l’art, la pensée, la science.A part ça, je ne vois que la contrainte d’une dictature pudibonde,font je doute que vous vouliez.Pour moi,c’est non.
    
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Autre Santé dit :

28 septembre 2025 à 10 h 07 min

Et l’horreur continue de plus belle…À quand des pétitions à envoyer aux autorités pour demander la suppression immédiate de ce programme inacceptable ? Je me doute que ça ne suffirait pas à changer la situation mais cela sonnerait comme un avertissement avant d’autres actions.À quand des dépots de plainte contre l’état de la part d’associations ou de groupes de parents ? ou contre les responsables d’établissements et instituteurs qui, en tant que fonctionnaires, ont le devoir de désobéir à des directives illégales qui vont à l’encontre du bien des enfants ?Y a-t-il encore des avocats qui auraient la capacité et le courage d’instruire de telles plaintes ?C’est une abomination.

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1. laurent bech dit :
  
  28 septembre 2025 à 11 h 44 min
  
  Vous avez vu que le code de la famille a été intégralement « abrogé » en 2025 ?
  Et remplacé par tout autre chose ! …abject !
  On est passé du Droit parental a la « responsabilité parentale »
  Les enfants ont des « devoirs »
  çà ressemble assez bien a ce qu’il s’est passé en Chine pendant la révolution culturelle.
  L’enfant « roi » , l’ « adultisme » , au service de la nation …les parents relégués au rang de « reproducteurs » et d’ « éleveurs »…. au même titre qu’un exploitant agricole qui élève des veaux.
  Les juges pour enfants, les juges des tutelles , les juges des affaires sociales, vont devenir des juges des parents, de fait …infantilisés et castrés.
  Evars n’est que le début d’ une application , le « squat » de la Famille.
  Hitler n’avait pas fait mieux avec ses « jeunesses hitlériennes ».
  Quand les Parents relèveront leur nez de leur compte bancaire, de leurs factures, de leur compte face book, instagram, tiktok, et autres conneries….. ils commenceront a réfléchir , mais pour beaucoup…il sera déjà trop tard. Ils seront déjà depuis long temps esclaves et « aux ordres » de leur progéniture. Des « enfants soldats » .
  
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  1. laurent bech dit :
    
    28 septembre 2025 à 12 h 01 min
    
    Je ne ferais pas de pub gratuite pour Philippe de Villier ,
    on l’aime ou on ne l’aime pas,
    on a le droit d’être d’accord ou pas avec sa « politique » ,
    Mais cela vaut le coup de lire « mémoricide »
    j’attends avec impatience le suivant « populicide » …
    on verra ce qu’on trouvera dedans …..et s’il n’a pas abordé ou développé le problème actuel de l’enfance, il lui en restera un a écrire:
    « infanticide »
    
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  2. Tristano dit :
    
    28 septembre 2025 à 12 h 53 min
    
    Laurent Bech,les parents n’auront bientôt plus à se soucier de leurs « comptes bancaires »,puisque l’euro et l’identité numérique « à la chinoise » leur imposeront très bientôt d’obéir à tout et n’importe quoi ,ce,sous peine de se voir purement et simplement couper les vivres.La course de vitesse est engagée, et il reste très peu de temps.Les globalistes attaquent sur tous les fronts,et à moins d’actions massives telles que s’unir pour retirer les gamins de l’école « en blocs » façon tortue légionnaire romaine,je ne vois pas comment on pourra les arrêter.
    
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    1. Tristano dit :
      
      28 septembre 2025 à 13 h 13 min
      
      J’oubliai de dire que l’école est par nature un système carcéral, où règne la loi du silence.Ce qui fait que 10% au moins des gamins sont victimes de harcèlements (sur le physique,la pauvreté, l’homosexualité, etc…).Que les parents eux aussi en sont responsables ,ce,jusqu’à fermer les yeux sur le calvaire de leurs propres gosses.Il me semble qu’on pourrait joindre les deux causes : non-seulement les élèves sont violés psychologiquement par l’état (composante hautement « tripale » pour beaucoup de parents lucides),mais encore leur sécurité physique n’est tout simplement pas assurée, puisque au contraire les lynchage entre élèves sont de facto favorisés. Et là, il y a des stats.Il y a mieux: l’aveu des dirigeants eux-mêmes sur la question.Leur impuissance est démontable en l’espèce,chiffres à l’appui.Union des luttes,camarades!
      
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      1. laurent bech dit :
        
        28 septembre 2025 à 14 h 21 min
        
        Bonjour Tristano,
        Sur les points que vous évoquez, je ne vous contredirai pas !
        L’éducation national est une « institution » , et par définition (1er cours de formation intitulé Institutions Sociales), une institution est « maltraitante ».
        « Et tout au long de votre carrière professionnelle, vous lutterez , vous combattrez, vous vous heurterez aux murs inébranlables des institutions » (dernier cours de formation intitulé: Institutions Sociales).
        Le « La » , était bien accordé !…. le métronome bien réglé à 60 PBM…..
        aujourd’hui , ça sonne faux… et le métronome s’affole …en un son continu !
        
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      2. Tristano dit :
        
        28 septembre 2025 à 14 h 45 min
        
        Laurent Bech le pas cadencé militaire est à 120 ! Vous parlez donc de marche funèbre ?
        
        Répondre
      3. laurent bech dit :
        
        28 septembre 2025 à 15 h 01 min
        
        Ah çà sur ce point je vous laisse la liberté de rectifier au besoin la métaphore, je suis profane en musique, et mal entendant de naissance .
        Ou en trouver une autre plus appropriée. je n’y verrai aucun inconvénient. C’est juste une image qui m’est passée par la tête.
        
        Répondre
      4. Tristano dit :
        
        28 septembre 2025 à 15 h 15 min
        
        Laurent Bech,votre métaphore à base d’embrigadement était et demeure excellente.Je pinaillais juste sur le tempo (déformation professionnelle).Mille excuses,donc.
        
        Répondre
      5. laurent bech dit :
        
        28 septembre 2025 à 15 h 45 min
        
        Pas de problème Tristano, …la « marche funèbre » était aussi une bonne analogie complémentaire!
        
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Anne dit :

28 septembre 2025 à 10 h 08 min

le Marquis de Sade est de retour 😡

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Tristano dit :

28 septembre 2025 à 12 h 23 min

L’enfant,en France,appartient à l’état jacobin ,ce,depuis la Convention Montagnarde.Il serait temps de s’en apercevoir! Le ci-devant poete erotique Louis-Antoine de Saint-Just avait pourtant laissé des feuilles de route très claires et démentes sur l’éducation des enfants,ce,avant de passer sous le rasoir avec son pote Maximilien,pour cause de mésentente avec messieurs Barras et Fouche sur le partage du butin.Les Français, depuis,ont accepté que leurs enfants,notamment,soient conscrits, prennent un fusil et aillent se faire trouer la peau gratos pour des motifs intéressés. Si ne n’est pas là aussi de l’indécence et de la maltraitance indigne,qu’on vienne me démontrer que c’est moins prioritaire que les présentes ignominies.De toute façon les Français aiment particulièrement obéir. Ils ne bougeront dans un sens plus acceptable, que lorsqu’un nouveau pouvoir le leur dira.Pas avant.Mais bien évidemment,j’espère de tout cœur me tromper,et je rêve d’un grand soir.Ce serait le miracle des enfants.

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tobor dit :

28 septembre 2025 à 15 h 07 min

Le texte qui cache l’image est inutile contre-productif ! Des témoignages d’instits seraient intéressant pour comprendre où s’en est factuellement, là on tient un livre dont on comprend qu’il est impulsé en maternelle par le ministère de l’éducation mais on ne sait pas si c’est un outil inscrit au programme, qu’il soit suivi ou non par les instits…. À l’école, le plus déterminant c’est les profs, pas le programme !

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1. Tristano dit :
  
  28 septembre 2025 à 15 h 30 min
  
  Bonjour ,Tobor.Vous avez raison,mais quels enseignants « temoigneront » sur ces sujets?Le problème reste toujours le même : on est tous tenus par l’élastique de la fiche de paie…
  
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Helie dit :

28 septembre 2025 à 15 h 58 min

Bon dimanche Chers anges en marche, primo on éduque pas une pulsion . Secundo les enfants n’ont pas de sexualité , l’organe est là mais pas le déclencheur hormonal ; c’est comme un nouveau-né qui a des jambes mais pas la musculature qui demande au préalable un passage d’abscisse en ordonnée . Demander à un enfant de 3, 4 ans de connaitre son corps est prématuré mais parfaitement adapté si on veut nuire à son développement . L’enfant curieux par nature, va explorer sur lui et sur les autres cette « connaissance de son corps «.Pendant la tempête œdipienne il est prudent de s’abstenir . Les relations sociales se font par le jeu , en classe et à la maison . La dernière de nos petites- filles (3 ans) est rentrée à la maternelle , ses deux parents se sont présentés à la maîtresse en disant bonjour Madame, , selon leurs dires c’est une personne possédant tous les attributs féminins aux bons endroits, quelle ne fut par leur surprise d’entendre la « professeure « des écoles leur proférer , en leur tendant la main, non c’est Monsieur . Ils ont , chacun, haussé un sourcil distingué et ont déposé la petite en classe . Elle qui doit dire Maître, à cette personne dont la parole ne correspond pas à l’aspect extérieur . M’étant étonnée de cet étrangeté , mes enfants m’ont fait comprendre qu’Ils ne pouvaient pas juger de ses compétences « scolaires » . Ayant émis un doute sur les compétences sociales , soulignant la violence des échanges en milieu protégé , j’ai été poliment éconduite . Le progrès fait rage . Tendresse infinie et Bisouskes.

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1. Tristano dit :
  
  28 septembre 2025 à 16 h 28 min
  
  Bonjour,Helie,j’espère que vous allez bien.Merci pour ce témoignage qui illustre les effrayants progrès (terme approprié en ce sens) de la manipulation des masses.Vous le savez certainement,mais la France applique en l’occurence les directives de l’OMS,organe privé (même si subventionné),car non élu. Il s’agit je pense,de travailler la jeunesse pour la séparer des parents (Laurent Bech le dit très bien ci-dessus).Il faut bien comprendre que le Système mute.Le salariat va disparaître par pans entiers.L’argent sera rationné ,remplacé par une « sportule »,ou aumône conditionnée (revenu universel).Dans ces conditions,il faudra ,du point de vue de nos maîtres, obtenir l’adhésion des jeunes .Or,la disparition de » l’argent libéral » remet en cause le rêve de beaucoup d’adolescents.Le Système doit donc leur proposer autre chose.C’est-a-dire les jeux (on peut imaginer un système de récompense à base d’accessoires de personnages de jeux et autres cadeaux dont les jeunes sont si friands); c’est-à-dire la pornographie,mais régulée et « prise en main » par l’Etat lui-même ; et plus généralement , la contrainte de devoir en toutes circonstances obéit sans réfléchir à des choix binaires ,en jouant sur le goût naturel de l’ado pour la dextérité et le sentiment de puissance. Là, en termes de nuance de pensée, il n’y a donc pas de « non-binarite » qui tienne!
  
  Répondre
  1. Helie dit :
    
    28 septembre 2025 à 18 h 00 min
    
    Merci pour Votre sollicitude Cher ange en marche Tristano . Ce coup de pied dans le processus serein de l’évolution de l’enfant me laisse pantoise et mon âme s’est mise en accent circonflexe ; c’est difficile . Ne pas rompre le lien est devenu un exercice de haute voltige et je n’ai plus de filet . « Warten und Tee trinken « aurait dit mon grand-père. Sage décision . Tendresse infinie et Bisouskes
    
    Répondre
    1. Tristano dit :
      
      28 septembre 2025 à 19 h 10 min
      
      Kleine Kinder, kleine Sorgen.Grosse Kinder,grosse Sorgen!
      
      Répondre
laurent bech dit :

28 septembre 2025 à 16 h 29 min

Il fut un temps,
On résidait là ou on était né, école, travail , et on y restait.
Plus tard, les études ou le travail obligeaient a déménager.
Plus tard encore, la mobilité était devenue une obligation pour changer de travail.
Les enfants suivaient…
Aujourd’hui , il n’y a plus de travail, la mobilité devient difficile, les gens s’ en accommodent.
Il est urgent que les parents choisissent un lieu de vie qui ne mettra pas les enfants en danger, et de déménager au plus vite , tant qu’il en est encore temps.
Il y a de nombreux villages en France avec des logements vides, qui attendent des familles, ils y a encore des écoles, avec parfois un ou deux instituteurs, une quinzaine d’ enfants, qui attendent ….. avant de devoir disparaitre définitivement faute d’effectifs suffisants.
Certes il n’y a pas d’emploi, mais si un village double sa population, de nouveaux emplois se créeront automatiquement par besoin.
A vous d’y réfléchir…. et de vous décider…votre temps est compté.

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1. Tristano dit :
  
  28 septembre 2025 à 16 h 52 min
  
  Bien sûr ,mais tout le monde ne pourra pas se payer une maison,même au « prix province ».Désolé, Laurent Bech,de contrarier un peu votre plan par ailleurs cohérent.
  
  Répondre
  1. Tristano dit :
    
    28 septembre 2025 à 16 h 59 min
    
    Sans compter les terribles « lois foncières » qui se préparent. La collectivisation est au programme,n’en doutons pas.Et si la France est si durement attaquée, c’est qu’il faut briser en elle son esprit atavique de « fourmi ».Pour cela il faut fixer d’autres buts à l’individualisme.Enfin,ça, je le suppose.
    
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  2. laurent bech dit :
    
    28 septembre 2025 à 17 h 19 min
    
    Vous avez raison sur ce point, ce qui permet d’élargir le débat .
    Je parle de « locations » . je réside dans un village de 150 habitants permanents. depuis 2 ans , il y a un turn over de locataires dans un petit hameau, constitués de logements locatifs, mais il y a toujours un logement vide ,une famille déménage parce qu’elle est sur place , elle a eu le temps de chercher et de trouver une habitation pérenne.
    Le tourisme s’est effondré depuis 2020, et les propriétaires de gites commencent a louer des meublés a l’année (mais pas au tarif touristes).
    Le Maire commence a réquisitionner les logements abandonnés depuis des années, des décennies, pour régulariser des « successions » abandonnées . (loi trentenaire). Il y en a pléthore; Afin de les mettre en conformité.
    Dans certaines communes, il y a aussi des Maires qui offrent des « pas de porte gratuits » (avec logement) a des métiers manquants… médecins, infirmiers, aide soignants, boulangers, bouchers, maçons, électriciens, épiciers…etc….
    Cela ne se passe pas partout certes , mais cela existe , notamment dans les départements les moins peuplés de France.
    Juste pour info.
    
    Répondre
    1. Tristano dit :
      
      28 septembre 2025 à 18 h 41 min
      
      Je vous remercie,Laurent Bech , pour ces precieuses informations. Quant à moi j’avoue ne pas encore comprendre où « ils » veulent en venir.Que vont-ils faire du foncier récupéré en décourageant et spoliant les héritiers, en écrasant de taxes les propriétaires jusqu’à ce que ceux-ci ne puissent plus payer,en tuant le petit commerce comme ils ont pu faire sous le covidisme à grande échelle? Les « décroissants » seront encadrés par les taxes sur tout,eau,poulaillers,etc….et l’obligation d’acheter Monsanto.Leurs vieux ennemis « technicistes » ,eux ,ne pourront « réparer les dégâts écologiques de la science par la science elle-même « ,qu’en épousant la méthodologie Bill Gates,à base de chemtrails et de forêts enterrées…Et pour faire marcher ensemble tout ce beau monde,il y aura la matraque et la culpabilisation du consommateur,bouc émissaire polyvalent.
      
      Répondre
      1. laurent bech dit :
        
        28 septembre 2025 à 19 h 58 min
        
        Je partage votre avis Tristano,
        Là je parles de « réquisition administrative » de logements inoccupés, pas des résidences secondaires, les héritiers devraient payer des sommes astronomiques pour récupérer leurs héritages. Ils payent le prix de leur mésentente par cupidité.
        Je ne vous parlerais pas des nombreuses maisons abandonnées qui se sont effondrées a défaut d’entretien , et la mise en sécurité est aux frais de la Commune, donc ce sont les habitants qui payent la note.
        En dehors de cela , dans les villages , la vie y est paisible, les réseaux d’ entr’aide se forment, mais les intox dissuasives abondent :
        exemple : la taxe sur les poulaillers; ça ne vaut que si le propriétaire dépasse le seuil de 50 volailles, et si le « poulailler » est installé dans une partie privée, une cave, un garage , les poules deviennent des animaux de compagnie , non concernées par les règlementations
        autre exemple: la taxe sur l’eau de pluie récupérée, j’ai 2 bassins de 12 000 litres, au total, ouverts, mais dedans il y a des poissons rouges, ce sont des bassins aquatiques , donc , ni citerne, ni piscine, ni taxe, ni permis de construire. (et les poisskailles bouffent les larves de moustiques)
        Autre exemple: si un jardin potager ne dépasse pas un quart de SMI, variable d’un département a l’autre, aucune obligation.
        autre exemple: les semences potagères, il y a plein de réseaux d’échange de semences, de vente a prix dérisoire, pour du non ogm, non hybride.
        Tous les ans je donne des centaines de graines de potimarron , a qui en veut, du patrimoine génétique de 30 ans.
        Une autre vie s’organise a la campagne, calquée sur celle de nos « anciens » , qui n’avaient besoin de pratiquement rien.
        Suffit de se bouger le cul, travailler pour soi et pour la collectivité de proximité.
        J’ai vécu volontairement 5 ans avec le RSA, pour mener l’expérience , je ne suis pas mort, auto suffisance, et même de trop !
        En ville , les gens crèvent ! Se rendent malades! Subissent!…..et s’y complaisent !… Un paradoxe !
        
        Répondre
      2. Tristano dit :
        
        28 septembre 2025 à 20 h 36 min
        
        Merci pour toutes vos explications,Laurent Bech.Esperons que votre ingéniosité sera communicative!J’ai lu pendant longtemps la revue « La Decroissance » où il y avait de super témoignages comme le vôtre, sans compter des tonnes de références. J’y ai découvert Michea, notamment. Mais à la survenue du « covid »,j’ai arrêté de le lire,car j’avais peur que le gel de l’économie alors pratiqué n’y rencontre un accueil favorable.Crainte d’être trahi…
        
        Répondre
2. Helie dit :
  
  28 septembre 2025 à 18 h 06 min
  
  Bonjour Cher ange en marche Laurent Bech , les parents y voient une ouverture d’esprit et un respect de la différence et non un processus pervers instillé goutte à goutte . J’ignore quand Ils atteindront l’effet de seuil . Tendresse infinie et Bisouskes.
  
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  1. Tristano dit :
    
    28 septembre 2025 à 18 h 55 min
    
    Oui,Helie,c’est exactement ça. C’est pourquoi il faudra probablement en passer par l’accumulation des dérapages qui d’ailleurs surviennent déjà (abus dans les toilettes entre enfants du primaire etc…),pour que les parents en arrivent à faire la distinction entre les dégâts induits par le porno des réseaux et sites internet,d’une part,et par le porno officiel scolaire, d’autre part.Malins,nos mafieux font mine de faire des « lois Tik-Tok » sous faux drapeau pudibond.
    
    Répondre
Karamba ! dit :

28 septembre 2025 à 19 h 06 min

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3132#:~:text=%C3%80%20l'%C3%A9gard%20de%20leur,utilisation%20des%20r%C3%A9seaux%20sociaux…
« L’autorité parentale correspond à l’ensemble des droits et des devoirs que les parents ont vis-à-vis de leur enfant mineur.
Ces droits et devoirs doivent être exercés dans l’intérêt de l’enfant. Ils doivent le protéger dans sa sécurité, sa santé, et sa moralité. Ils doivent également assurer son éducation et permettre son développement dans le respect dû à sa personne.
Pour exercer leur fonction, les parents ont un devoir de commandement et de surveillance sur l’enfant et ses biens. »
Par ailleurs, Droit Pénal :

Article 227-5
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 – art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.
Mais aussi :
« Le droit pénal, ou droit criminel, est une branche du droit qui réprime des comportements antisociaux — les infractions — et prévoit la réaction de la société envers ces comportements.
La réponse pénale prend le plus souvent la forme d’une peine.
Le droit pénal concerne ainsi le rapport entre la société et l’individu. »

Mais encore :
»

Article 227-25
Version en vigueur depuis le 23 avril 2021

Modifié par LOI n°2021-478 du 21 avril 2021 – art. 4

Hors les cas de viol ou d’agression sexuelle prévus à la section 3 du chapitre II du présent titre, le fait, pour un majeur, d’exercer une atteinte sexuelle sur un mineur de quinze ans est puni de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende. »
»

Article 227-22
Modifié par LOI n°2021-478 du 21 avril 2021 – art. 3

Le fait de favoriser ou de tenter de favoriser la corruption d’un mineur est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Ces peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende lorsque le mineur a été mis en contact avec l’auteur des faits grâce à l’utilisation, pour la diffusion de messages à destination d’un public non déterminé, d’un réseau de communications électroniques ou que les faits sont commis dans les établissements d’enseignement ou d’éducation ou dans les locaux de l’administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux.
Les mêmes peines sont notamment applicables au fait, commis par un majeur, d’organiser des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles auxquelles un mineur assiste ou participe ou d’assister en connaissance de cause à de telles réunions.
Les peines sont portées à dix ans d’emprisonnement et à 150 000 euros d’amende lorsque les faits ont été commis à l’encontre d’un mineur de quinze ans. Elles sont portées à dix ans d’emprisonnement et à un million d’euros d’amende lorsque les faits ont été commis en bande organisée. »
»

Article 227-22-2
Création LOI n°2021-478 du 21 avril 2021 – art. 5

Hors les cas de viol ou d’agression sexuelle, le fait pour un majeur d’inciter un mineur, par un moyen de communication électronique, à commettre tout acte de nature sexuelle, soit sur lui-même, soit sur ou avec un tiers, y compris si cette incitation n’est pas suivie d’effet, est puni de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende.Les peines sont portées à dix ans d’emprisonnement et à 150 000 euros d’amende lorsque les faits ont été commis à l’encontre d’un mineur de quinze ans. Elles sont portées à dix ans d’emprisonnement et à un million d’euros d’amende si les faits ont été commis en bande organisée. »
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Article 227-23

Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d’enregistrer ou de transmettre l’image ou la représentation d’un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Lorsque l’image ou la représentation concerne un mineur de quinze ans, ces faits sont punis même s’ils n’ont pas été commis en vue de la diffusion de cette image ou représentation.
Le fait d’offrir, de rendre disponible ou de diffuser une telle image ou représentation, par quelque moyen que ce soit, de l’importer ou de l’exporter, de la faire importer ou de la faire exporter, est puni des mêmes peines.
Les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 100 000 euros d’amende lorsqu’il a été utilisé, pour la diffusion de l’image ou de la représentation du mineur à destination d’un public non déterminé, un réseau de communications électroniques.
Le fait de consulter habituellement ou en contrepartie d’un paiement un service de communication au public en ligne mettant à disposition une telle image ou représentation, d’acquérir ou de détenir une telle image ou représentation par quelque moyen que ce soit est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende.
Les infractions prévues au présent article sont punies de dix ans d’emprisonnement et de 500 000 euros d’amende lorsqu’elles sont commises en bande organisée.
La tentative des délits prévus au présent article est punie des mêmes peines.
Les dispositions du présent article sont également applicables aux images pornographiques d’une personne dont l’aspect physique est celui d’un mineur, sauf s’il est établi que cette personne était âgée de dix-huit ans au jour de la fixation ou de l’enregistrement de son image. »
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Article 227-27
Modifié par LOI n°2021-478 du 21 avril 2021 – art. 4

Hors les cas de viol ou d’agression sexuelle prévus à la section 3 du chapitre II du présent titre, les atteintes sexuelles sur un mineur âgé de plus de quinze ans sont punies de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende :1° Lorsqu’elles sont commises par toute personne majeure ayant sur la victime une autorité de droit ou de fait ;2° Lorsqu’elles sont commises par une personne majeure qui abuse de l’autorité que lui confèrent ses fonctions. »
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Article 227-27-2

La tentative des délits prévus aux articles 227-25,227-26 et 227-27 est punie des mêmes peines. »
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Article 227-28

Lorsque les délits prévus aux articles 227-18 à 227-21 et 227-23 sont commis par la voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables. »

A vos responsabilités, les parents.

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1. laurent bech dit :
  
  28 septembre 2025 à 20 h 07 min
  
  Merci pour ce travail fourni pour rappeler les bases.
  Attention, comme expliqué avant , le code de la famille a été abrogé, la donne a complètement changée depuis avril/mai 2025 !
  Je n’arrive pas encore a trouver le nouveau texte intégral.
  S’il a été approuvé par les parlementaires , c’est une trahison !
  La pire qui soit passée en douce, pendant qu’on attirait notre attention sur des retraites, du budget , et d’autres conneries politiciennes.
  
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Karamba ! dit :

28 septembre 2025 à 19 h 11 min

»

Article 227-22
Version en vigueur depuis le 23 avril 2021

Modifié par LOI n°2021-478 du 21 avril 2021 – art. 3

Le fait de favoriser ou de tenter de favoriser la corruption d’un mineur est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Ces peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende lorsque le mineur a été mis en contact avec l’auteur des faits grâce à l’utilisation, pour la diffusion de messages à destination d’un public non déterminé, d’un réseau de communications électroniques ou que les faits sont commis dans les établissements d’enseignement ou d’éducation ou dans les locaux de l’administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux.
Les mêmes peines sont notamment applicables au fait, commis par un majeur, d’organiser des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles auxquelles un mineur assiste ou participe ou d’assister en connaissance de cause à de telles réunions.
Les peines sont portées à dix ans d’emprisonnement et à 150 000 euros d’amende lorsque les faits ont été commis à l’encontre d’un mineur de quinze ans. Elles sont portées à dix ans d’emprisonnement et à un million d’euros d’amende lorsque les faits ont été commis en bande organisée. »
On se bouge, on ferme sa gueule, on fait son job.
Pas un mot, on fait appliquer le Droit.
Nos aïeux se sont battus pour cela !

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1. Tristano dit :
  
  28 septembre 2025 à 20 h 05 min
  
  Merci,Karamba,pour ce travail. Cependant vous omettez,dans les « droits et devoirs des parents »,l’article 227-17-1 du code pénal, réprimant le fait de ne pas inscrire ou accepter un enfant dans un établissement d’enseignement « sans excuse valable ».
  
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Sourcrout dit :

17 octobre 2025 à 14 h 55 min

oui, il parait que le but est de dégoûter les parents de mettre leurs enfants à l’école pur leur proposer ensuite des formations privées, favorisant des situations encore plus lunaires. On voit de quel ordre peuvent être ces formations. C’est choquant et fait pour choquer, mais on peut espérer que dans le monde réel les enseignants ne soient pas aussi tordus que ces commanditaires. courage aux parents.

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